Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 2 juillet 2026
L’an deux mil vingt-six, le deux juillet à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Stéphane Pellet, Maire.
Présents :
| PELLET Stéphane | DURY Isabelle |
| SEIGNEUR Michel | VAYRAC Véronique |
| BONNET Serge | PROTIN Catherine |
| REVENAULT Didier | ROY Virginie |
| MAINE Thierry | MONTAUDON Cybile |
| DIERRE Luc | AKLOUCHE Sonia |
| BASTIDE Guillaume | GOUDET Alain |
| RIVA Victor | MAINE Lucie |
| DE BAILLIENCOURT Justin | ARBIA Solenn |
| CAILLAU Olivier | DEHOVE Xavier |
| Absente représentée | Procuration donnée à |
| GOMEZ Jean-François | DEHOVE Xavier |
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 avril 2026 : Approuvé à l’unanimité
- Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire : Approuvé à l’unanimité
- Modification du tableau des effectifs (2026-4-29): Approuvé à l’unanimité
- Fixation des modalités de mise en œuvre du télétravail (2026-4-30) : Approuvé à l’unanimité
- Autorisation de recrutement des agents de remplacement(2026-4-31) : Approuvé à l’unanimité
- Création d’un poste en apprentissage (2026-4-32) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de Grande Couronne pour les missions temporaires (2026-4-33) : Approuvé à l’unanimité
- Fixation des modalités d’exercice du Droit à la Formation des élus (2026-4-34): Approuvé à l’unanimité
- Autorisation de Garantie d’emprunt pour le projet de résidence Montagne de Goupigny(2026-4-35) : Approuvé à l’unanimité
- Désignation des représentants de la CELCT au sein de la Communauté d’Agglomération de Grand Paris Sud (2026-4-36) : approuvé à la majorité (5 abstentions)
- Désignation des représentants du Syndicat Mixte Orge Yvette Seine (2026-4-37) : approuvé à la majorité (5 abstentions)
- Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) (2026-4-38) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la Convention tripartite d’Éco-pâturage (2026-4-39) : Approuvé à l’unanimité
- Adhésion à l’association « Communes Forestières de France » et désignation d’un élu référent forêt-bois (2026-4-40) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la Convention d’occupation précaire du terrain autour de l’église (2026-4-41) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la Convention relative à l’accueil d’enfants étiollais au Centre de Loisirs de Soisy-sur-Seine (2026-4-42) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la Convention pour la participation au Relais Petite Enfance de Soisy-sur-Seine (2026-4-43) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la Convention avec le Syndicat Intercommunal pour l’Enfance et la Jeunesse (SIPEJ) pour l’attribution des places occasionnelles au Multi Accueil « P’tits Grillons » (2026-4-45) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la Convention de location relative au gymnase du domaine des Hauldres avec le Conseil Départemental (2026-4-46) : Approuvé à l’unanimité
- Adhésion à l’Association de Coordination Gérontologique Centre Local d’Information et de Coordination (CLIC) Cœur Essonne (2026-4-47) : Approuvé à l’unanimité
