Liste des délibérations examinées au conseil municipal du 24 septembre 2026
L’an deux mil vingt-six, le vingt-quatre septembre à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Stéphane Pellet, Maire.
Présents
| PELLET Stéphane | DURY Isabelle |
| SEIGNEUR Michel | VAYRAC Véronique |
| BONNET Serge | REVENAULT Didier |
| ROY Virginie | MAINE Thierry |
| MONTAUDON Cybile | DIERRE Luc |
| AKLOUCHE Sonia | BASTIDE Guillaume |
| GOUDET Alain | GROSSOT Elodie |
| RIVA Victor | MAINE Lucie |
| DE BAILLIENCOURT Justin | ARBIA Solenn |
| DEHOVE Xavier | GOMEZ Jean-François |
Absents
| Absent représenté | Procuration donnée à |
| PROTIN Catherine | ROY Virginie |
| CAILLAU Olivier | DE BAILLIENCOURT Justin |
| Absent excusé | |
| HEINTZ-SCHAAL Florence |
- Modification du tableau des effectifs (2026-5-47) : Approuvé à la majorité, 5 abstentions
- Création d’un emploi de collaborateur de cabinet (2026-5-48) : Approuvé à la majorité, 5 contre
- Fixation des modalités de mise en œuvre et d’indemnisation des astreintes (2026-5-49) : Approuvé à l’unanimité
- Fixation des modalités de prise en charge des frais de déplacement et de formation (2026-5-50) : Approuvé à l’unanimité
- Autorisation annuelle de remisage à domicile des véhicules de service (2026-5-51) : Approuvé à l’unanimité
- Fixation des frais de représentation du Maire (2026-5-52) : Approuvé à la majorité, 5 contre
- Fixation des modalités de mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour les agents de police municipale (2026-5-53) : Approuvé à l’unanimité
- Désignation d’un représentant de la commune à l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat Sud Parisienne (2026-5-54) : Approuvé à la majorité, 5 abstentions
- Désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration du lycée hôtelier Château des Coudraies (2026-5-55) : Approuvé à la majorité, 5 abstentions
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal (2026-5-56) : Approuvé à la majorité, 5 contre
- Approbation de la modification n°3 du PLU (2026-5-57) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la convention d’utilisation des locaux scolaires par l’association ‘ASSMAT d’Étiolles” (2026-5-58) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la convention d’utilisation des locaux scolaires par Madame Manon BESSON, psychomotricienne (2026-5-59) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la convention de mise à disposition gratuite de salles municipales par l’association ARTELIS LAB (2026-5-60) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation de la convention de mise à disposition gratuite des salles municipales pour les associations (2026-5-61) : Approuvé à l’unanimité
- Attribution d’une subvention aux associations “Randonneurs d’Étiolles” et “Comité d’animation” (2026-5-62) : Approuvé à l’unanimité
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ARTELIS LAB (2026-5-63) : Approuvé à l’unanimité
- Approbation du Règlement d’utilisation de la Maison des Associations (2026-5-64) : Approuvé à l’unanimité
- Don financier en solidarité aux victimes des inondations au Népal (2026-5-65) : Approuvé à l’unanimité
