Conseil Municipal du 16 avril 2026

Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 16 avril 2026

L’an deux mil vingt-six, le deux avril à 19 heures, le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Stéphane Pellet, Maire.

Présents

PELLET Stéphane  DURY Isabelle 
SEIGNEUR Michel  VAYRAC Véronique  
BONNET Serge  PROTIN Catherine 
REVENAULT Didier  ROY Virginie 
MAINE Thierry  MONTAUDON Cybile 
DIERRE Luc  AKLOUCHE Sonia 
BASTIDE Guillaume  GOUDET Alain 
RIVA Victor  MAINE Lucie 
DE BAILLIENCOURT Justin  ARBIA Solenn 
CAILLAU Olivier  DEHOVE Xavier (arrivé à 19h05) 
GOMEZ Jean-François   

 

Absente représentée  Procuration donnée à  
HEINTZ-SCHAAL Florence  DURY Isabelle 
GROSSOT Elodie  ROY Virginie 
  1. Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2026 : Approuvé à l’unanimité
  2. Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire : Approuvé à l’unanimité
  3. Approbation du Compte Financier Unique 2025(n°2026/3/22) : Approuvé à l’unanimité
  4. Vote des taux d’imposition (n°2026/3/23) : Approuvé à l’unanimité
  5. Vote du Budget Primitif 2026 (n°2026/3/24): Approuvé à la majorité, 5 abstentions
  6. Adoption de la Charte du Parc Naturel Urbain (PNU) (n°2026/3/25) :  Approuvé à l’unanimité
  7. Attribution des subventions aux associations (n°2026/3/26) : Approuvé à l’unanimité
  8. Approbation de la Convention d’objectif avec l’AEMA(n°2026/3/27) : Approuvé à l’unanimité
  9. Approbation de la Convention d’objectif avec le comité d’animation(n°2026/3/28) : Approuvé à l’unanimité

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