Décisions, Arrêtés et Délibérations - Etiolles

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Arrêté PM 59_2026 Dépose minute rue du Vieux Chemin de Paris

N°PM_59_2026
Arrêtés
Publié le 30 juin 2026

Arrêté PM 59_2026 Dépose minute rue du Vieux Chemin de Paris (81,91 Ko, pdf)

Arrêté ST 55_2026 Circulation et stationnement rue de la Montagne de Goupigny

N°A_55_2026
Arrêtés
Publié le 21 mai 2026

A_55_2026 (122,95 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-28 Approbation de la Convention d’objectif avec le comité d’animation

N°DEL 2026-3-28
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-28 AR Approbation convention objectifs avec le Comité d'Animation d'Etiolles (2) (80,41 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-27 Approbation convention objectif avec l’Association Etiolles Multi Activités

N°DEL 2026-3-27
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-27 AR Approbation convention objectif avec l'Association Etiolles Multi Activités (79,37 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-26 Attribution des subventions aux associations.

N°DEL 2026-3-26
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-26 AR Attribution subventions aux associations (123,77 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-25 Approbation de la Charte PNU GPS

N°DEL 2026-3-25
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-25 AR Approbation Charte PNU GPS (128,83 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-24 Vote du Budget Primitif 2026

N°DEL 2026-3-24
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-24 AR Vote du Budget Primitif 2026 (196,67 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-23 Vote taux d’imposition 2026

N°DEL 2026-3-23
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-23 AR Vote taux d'imposition 2026 (80,50 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-22 Approbation du Compte Financier Unique 2025

N°DEL 2026-3-22
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-22 AR Aprobation Compte Financier Unique 2025 (110,59 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-21 Délégation compétences Conseil Municipal au Maire

N°DEL 2026-3-21
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-21 AR Délégation compétences Conseil Municipal au Maire (175,93 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-19 Approbation de la mise à disposition à titre gracieux d’un agent titulaire de la Commune auprès du SIPEJ

N°DEL 2026-2-19
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-19 Approbation de la mise à disposition à titre gracieux d’un agent titulaire de la Commune auprès du SIPEJ (82,64 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-18 Désignation du représentant de la commission de sécurité

N°DEL 2026-2-18
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-18 Désignation du représentant de la commission de sécurité (188,18 Ko, pdf)

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