Décisions, Arrêtés et Délibérations - Etiolles

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Délibération 2026-2-19 Approbation de la mise à disposition à titre gracieux d’un agent titulaire de la Commune auprès du SIPEJ

N°DEL 2026-2-19
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-19 Approbation de la mise à disposition à titre gracieux d’un agent titulaire de la Commune auprès du SIPEJ (82,64 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-18 Désignation du représentant de la commission de sécurité

N°DEL 2026-2-18
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-18 Désignation du représentant de la commission de sécurité (188,18 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-17 Désignation des délégués à l’ONF

N°DEL 2026-2-17
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-17 Désignation des délégués à l'ONF (73,45 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-16 Désignation des représentants à la Copropriété des Bois du Cerf

N°DEL 2026-2-16
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-16 Désignation des représentants à la Copropriété des Bois du Cerf (76,48 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-15 Désignation des représentants à la MARPA

N°DEL 2026-2-15
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-15 Désignation des représentants à la MARPA (74,45 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-14 Désignation des représentants du CLIC

N°DEL 2026-2-14
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-14 Désignation des représentants du CLIC (76,17 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-13 Désignation du représentant du CNAS

N°DEL 2026-2-13
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-13 Désignation du représentant du CNAS (72,76 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-12 Élection des membres du SI2S

N°DEL 2026-2-12
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-12 Election des membres du SI2S (79,98 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-11 Élection des membres du SIPEJ

N°DEL 2026-2-11
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-11 Election des membres du SIPEJ (80,07 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-10 Élection des membres de la CDSP

N°DEL 2026-2-10
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-10 Election des membres de la CDSP (85,64 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-9 Election des membres du CAO

N°DEL 2026-2-9
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-9 Election des membres du CAO (198,41 Ko, pdf)

Délibération 2026-2-8 Election des membres du Conseil Administration du CCAS

N°DEL 2026-2-8
Délibérations
Publié le 2 avril 2026

AR DEL-2026-2-8 Election des membres du Conseil Administration du CCAS (79,04 Ko, pdf)

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