Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 2 avril 2026
L’an deux mil vingt-six, le deux avril à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Stéphane Pellet, Maire.
Présents :
| PELLET Stéphane | DURY Isabelle |
| SEIGNEUR Michel | VAYRAC Véronique |
| BONNET Serge | PROTIN Catherine |
| REVENAULT Didier | MAINE Thierry |
| MONTAUDON Cybile | DIERRE Luc |
| AKLOUCHE Sonia | BASTIDE Guillaume |
| HEINTZ-SCHAAL Florence | GROSSOT Élodie |
| RIVA Victor | MAINE Lucie |
| DE BAILLIENCOURT Justin | ARBIA Solenn |
| CAILLAU Olivier | DEHOVE Xavier |
| GOMEZ Jean-François |
Absents :
| Absente représentée | Procuration donnée à |
| ROY Virginie | GROSSOT Élodie |
| GOUDET Alain | PELLET Stéphane |
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026 : Approuvé à l’unanimité
- Délibération 2026/2/4 – Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire : Approuvé à la majorité, 5 contre
- Délibération 2026/2/5 – Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des délégués : Approuvé à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/6 – Commissions municipales et désignation des membres : Approuvé à l’unanimité
- Délibération 2026/2/7 – Détermination du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS : Approuvé à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/8 – Élection des membres du Conseil d’Administration du CCAS
- Délibération 2026/2/9 – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres
- Délibération 2026/2/10 – Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
- Délibération 2026/2/11 – Élection des membres du SIPEJ
- Délibération 2026/2/12 – Élection des membres du SI2S
- Délibération 2026/2/13 – Désignation du représentant du CNAS : Approbation à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/14 – Désignation des représentants du CLIC : Approbation à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/15 – Désignation des représentants de la MARPA : Approbation à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/16 – Désignation des représentants à la Copropriété des Bois du Cerf : Approbation à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/17 – Désignation des représentants à l’ONF : Approbation à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/18 – Désignation du représentant de la Commission de sécurité : Approbation à la majorité, 5 abstentions
- Délibération 2026/2/19 – Approbation de la mise à disposition à titre gracieux d’un agent titulaire de la Commune auprès du Syndicat Intercommunal Pour l’Enfance et la Jeunesse : Approbation à l’unanimité
- Délibération 2026/2/20 – Fixation de la participation des familles au séjour printemps 2026 : Approbation à l’unanimité
Procès-verbal
A venir : Procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2026 voté au conseil municipal du 16 avril 2026.
