Conseil Municipal du 8 décembre 2025

Compte-rendu et Procès-verbal (à venir) du Conseil Municipal du 8 décembre 2025.

Ordre du jour :

Finances, Fonction publique territoriale

Approbation de la Décision Modificative n°1
Ouverture des crédits d’investissement 2026
Autorisation d’admettre en non-valeur une créance éteinte
Modification du tableau des effectifs
Création des emplois occasionnels saisonniers
Approbation de la mise à disposition à titre gracieux d’un agent de la commune auprès du Syndicat Intercommunal Pour Enfance et la Jeunesse
Approbation de la convention relative à la mise à disposition d’un agent du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) pour une mission d’accompagnement lié au Règlement Général de la Protection des Données
Approbation de la convention relative à l’utilisation de l’espace numérique de travail (ENT) avec les écoles de l’académie de Versailles

Cadre de vie

Non-nécessité de réaliser une évaluation environnementale dans le cadre de la modification du PLU
Bilan de la concertation préalable à la mise en compatibilité du PLU – Projet Domaine des Hauldres
Approbation de l’avenant n°4 à la convention d’intervention foncière entre l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France et la Commune d’Etiolles
Constitution d’une réserve de noms pour les voies nouvelles et dénomination de la voie du programme Domaine du Clos Saint Martin
Approbation de la Convention de partenariat entre la ville d’Étiolles et l’association Faune Alfort
Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention de service commun pour l’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS)

Petite enfance, enfance, jeunesse, éducation, sport

Fixation des participations des familles au séjour hiver 2026 – SIPEJ
Approbation de la convention d’utilisation des locaux scolaires par l’association ASSMAT’ d’Étiolles
Approbation de la convention d’utilisation des locaux scolaires par Madame BESSON Manon, psychomotricienne
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale

Vie de la cité

Questions diverses