Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 16 septembre 2019 à 19h à la salle du conseil en mairie.

Ordre du jour :

  • Procès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2019
  • Communication des décisions prises par le maire
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Création emploi vacataires
  • Création emplois occasionnels
  • Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Modification du Régime Indemnitaire hors RIFSEEP
  • Subvention au Tennis Club Etiolles
  • Location de l’espace extérieur du Prieuré
  • Règlement intérieur Accueil de loisirs
  • Règlement intérieur Club Jeunes
  • Tarif adhésion Club Jeunes
  • Questions diverses

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