Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 11 juillet à 19h à la salle du conseil en mairie.

Ordre du jour :

  • Procès-verbal du conseil municipal du 29 mai 2018
  • Communication des décisions prises par le maire
  • Convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile de France pour la mise à disposition d’un agent pour la mise en place du Règlement Général sur la Protection des Données
  • Convention de mise à disposition de sous domaine sur le portail open data de la communauté d’agglomération Grand Paris Sud
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Avenant de prorogation à la convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire (2013-2018)
  • Convention dans le cadre de l’ouverture du relais d’assistantes maternelles de Soisy sur Seine à la commune d’Etiolles
  • Convention relative à l’accueil des enfants Etiollais au centre de loisirs de Soisy sur Seine
  • Convention pour l’utilisation des services de l’accueil occasionnel du multi accueil intercommunal « les P’tits grillons »
  • Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
  • Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales
  • Attribution du contrat de concession de service pour la fourniture, l’installation, l’entretien, l’exploitation commerciale de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le territoire d’Etiolles
  • Attribution du marché de restauration scolaire
  • Lancement du marché de nettoyage des locaux et vitreries des bâtiments
  • Adhésion au service public de location de bicyclettes avec Ile de France Mobilités
  • Convention de mise à disposition de locaux destinés à abriter les installations d’un réseau de communications électroniques avec la société Seine-Essonne THD
  • Avenant à la convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat
  • Acquisition des parcelles AK 2 et AK 5 auprès de Grand Paris Aménagement
  • Avenant à la convention 2018/2019 avec l’Université pour l’utilisation du gymnase des Hauldres
  • Questions diverses

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