Décisions, Arrêtés et Délibérations - Etiolles

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Délibération 2026-4-36 Représentants CLECT au sein de GPS

N°DEL 2026-4-36
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-36 AR Représentants CLECT au sein de GPS (1) (80,56 Ko, pdf)

Délibération 2026-4-35 Garantie d’emprunt résidence Montagne de Goupigny

N°DEL 2026-4-35
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-35 AR Garantie d'emprunt résidence Montagne de Goupigny (1) (96,63 Ko, pdf)

Délibération 2026-4-34 Modalités formation élus

N°DEL 2026-4-34
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-34 AR Modalités formation élus (1) (107,89 Ko, pdf)

Délibération 2026-4-33 Conventions avec le CIG

N°DEL 2026-4-33
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-33 AR Conventions avec le CIG (1) (79,34 Ko, pdf)

Délibération 2026-4-32 Création poste en apprentissage

N°DEL 2026-4-32
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-32 AR création poste en apprentissage (1) (107,80 Ko, pdf)

Délibération 2026-4-31 Recrutement agents de remplacement

N°DEL 2026-4-31
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-31 AR recrutemement agents de remplacement (1) (90,63 Ko, pdf)

Délibération 2026-4-30 Modalités du télétravail

N°DEL 2026-4-30
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-30 AR Modalités du télétravail (1) (473,07 Ko, pdf)

Délibération 2026-4-29 Modification du tableau des effectifs

N°DEL 2026-4-29
Délibérations
Publié le 2 juillet 2026

DELIB 2026-4-29 AR Modification du tableau des effectifs (1) (76,84 Ko, pdf)

Arrêté PM 59_2026 Dépose minute rue du Vieux Chemin de Paris

N°PM_59_2026
Arrêtés
Publié le 30 juin 2026

Arrêté PM 59_2026 Dépose minute rue du Vieux Chemin de Paris (81,91 Ko, pdf)

Arrêté ST 55_2026 Circulation et stationnement rue de la Montagne de Goupigny

N°A_55_2026
Arrêtés
Publié le 21 mai 2026

A_55_2026 (122,95 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-28 Approbation de la Convention d’objectif avec le comité d’animation

N°DEL 2026-3-28
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-28 AR Approbation convention objectifs avec le Comité d'Animation d'Etiolles (2) (80,41 Ko, pdf)

Délibération 2026-3-27 Approbation convention objectif avec l’Association Etiolles Multi Activités

N°DEL 2026-3-27
Délibérations
Publié le 16 avril 2026

DEL-2026-3-27 AR Approbation convention objectif avec l'Association Etiolles Multi Activités (79,37 Ko, pdf)

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